Claude Frappart

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Claude Frappart
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de la police nationale
date_debut="2005-08-16"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000238950(source JORF)
admission
29 Avril 200529/04/2005
De: Frappart (Claude, Romain)
commissaire divisionnaire de police ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Le père
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Frappart (Claude)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la VIIIe session nationale d'études (année 1996-1997) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000194298(source JORF)
admission
24 Août 199624/08/1996
De: Frappart (Claude, Jean, Raymond)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 2 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
Section A2. - Physique
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000161694(source JORF)
admission
31 Octobre 199131/10/1991
De: Frappart (Claude)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale, établis
au titre de l'année 1991, les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale, établis
JORFTEXT000000720125(source JORF)
inscription
23 Juin 199123/06/1991